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Documents à télécharger

La Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Puy-de-Dôme met à votre disposition des documents utiles dans la vie de votre entreprise. Cette liste est complétée et mise à jour régulièrement.  

Apprentissage

- Contrat d’apprentissage
- Instruction et consigne pour remplir le contrat d’apprentissage
- Fiche d’intention 2010 /Jeunes
- Calendrier des réunions apprentissage 2010
- Enquête apprentissage 2010/Artisans  

Artisanel.fr

- Guide d’utilisation  

Subventions Foires et Salons

- Fiche de présentation
- Demande de subvention foires et salons nationaux
- Demande de subvention foires et salons internationaux  

Entreprises, matériels, locaux à vendre

- Demande de mise en fichier d’une entreprise à vendre
- Demande de mise en fichier de matériel ou local à vendre  

Marchés publics

- DC4 – Formulaire
- DC4 – Notice explicative
- DC5 – Formulaire
- DC5 – Notice explicative
- DC7 – Formulaire
- DC7 – Notice explicative  

Fonctionnement Chambre de Métiers
- Droits et redevances 2010

Accés direct...

Des outils et des informations pratiques pour les artisans, les créateurs repreneurs d’entreprise, les jeunes, sur l’actualité de l’artisanat, les formalités d’installation, l’apprentissage, le développement de l’entreprise artisanale, ...

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